Le code TARIC 2009699020 concerne les jus de fruits, de noix et de légumes, non fermentés et sans ajout d'alcool, destinés à la fabrication de jus de raisin ou d'autres produits non liés au secteur viticole, tels que les boissons non alcoolisées, confitures et sauces. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer en douane ces produits spécifiques lors de leur importation ou exportation, en conformité avec la réglementation tarifaire européenne.
22.4% + 27.000 EUR HLT
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des jus de fruits, de noix ou de légumes non fermentés, sans alcool ajouté, destinés à la fabrication de boissons non alcoolisées, confitures ou sauces, en respectant la description spécifique de ce code.
Oui, ce code concerne uniquement les jus non fermentés et sans ajout d'alcool, même s'ils contiennent du sucre ou d'autres édulcorants. Les produits fermentés ou contenant de l'alcool nécessitent un autre code TARIC.