Le code TARIC 2009691119 concerne les jus de fruits, de noix et de légumes non fermentés, sans ajout d'alcool, y compris ceux avec ajout de sucre ou autres édulcorants. Il est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur entrée en France, afin de déterminer les droits de douane applicables. Ce code couvre une large gamme de boissons non alcoolisées à base de fruits, légumes ou noix.
40% + 121.000 EUR HLT + 20.600 EUR DTN
348 autres sous-positions
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des jus de fruits, légumes ou noix non fermentés, sans alcool, et éventuellement avec ajout de sucre ou édulcorants, pour une déclaration douanière précise.
Non, il s'applique uniquement aux jus non fermentés, sans alcool, et ne couvre pas les boissons alcoolisées ou fermentées. Vérifiez toujours la description pour assurer la conformité.