Le code TARIC 2009691100 concerne les jus de fruits, de noix ou de légumes, non fermentés, sans ajout d'alcool, et dont la valeur ne dépasse pas 22 € par 100 kg net. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits et taxes applicables. Il s'applique principalement aux jus commercialisés à des fins de consommation courante, avec une valeur limitée par kilogramme.
40% + 121.000 EUR HLT + 20.600 EUR DTN
348 autres sous-positions
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Non, ce code concerne uniquement les jus non concentrés, non fermentés et sans alcool ajouté, avec une valeur ne dépassant pas 22 € par 100 kg.
Il faut vérifier qu'il s'agit d'un jus non fermenté, sans alcool, avec une valeur inférieure ou égale à 22 € par 100 kg, et qu'il s'agit d'un produit de la catégorie fruit, noix ou légume selon la description du code.
Les droits de douane varient selon le pays d'importation, mais ce code indique que le produit est soumis à un tarif spécifique basé sur la valeur et la quantité, à vérifier auprès des autorités douanières compétentes.