Le code TARIC 2009499900 concerne les jus de fruits, de noix et de légumes non fermentés, sans ajout d'alcool, et ne contenant pas de sucre ajouté. Les importateurs utilisent ce code lors de l'importation de ces produits pour déterminer les droits de douane applicables et assurer la conformité douanière. Il s'applique principalement aux jus naturels, sans édulcorants ou additifs, destinés à la vente sur le marché européen.
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348 autres sous-positions
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Non, ce code concerne uniquement les jus sans sucre ajouté ni autres édulcorants. Les jus contenant des édulcorants doivent être classés sous un autre code TARIC approprié.
Il est recommandé de fournir une fiche technique, la déclaration d'origine, et une attestation de conformité pour garantir la conformité aux normes européennes et faciliter le dédouanement.