Le code TARIC 2009499300 concerne les jus de fruits, de noix et de légumes non fermentés, sans ajout d'alcool, et contenant un taux de sucre ajouté ne dépassant pas 30 % en poids. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits de douane applicables et de respecter la réglementation tarifaire européenne.
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348 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Non, ce code ne couvre que les jus contenant un taux de sucre ajouté ne dépassant pas 30 % en poids. Pour les jus avec un taux supérieur, un autre code TARIC doit être utilisé.
Oui, tant que le produit reste un jus non fermenté, sans alcool, et que le taux de sucre ajouté ne dépasse pas 30 %, il peut être classé sous ce code TARIC, même avec des ingrédients ajoutés comme des vitamines ou des minéraux.