Le code TARIC 2009491191 concerne les jus de fruits, de noix et de légumes non fermentés, sans ajout d'alcool, et contenant un taux de sucre ajouté ne dépassant pas 30 % en poids. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, facilitant ainsi leur classification tarifaire et leur conformité réglementaire. Il s'applique notamment aux jus de raisin, de pomme, de carotte, de tomate, et autres boissons similaires.
33.6% + 20.600 EUR DTN
348 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Non, ce code ne couvre que les jus contenant un taux de sucre ajouté inférieur ou égal à 30 % en poids. Les jus avec un taux supérieur doivent être classés sous un autre code TARIC.
Oui, tant que le produit reste un jus non fermenté, sans ajout d'alcool, et respecte la limite de sucre, il peut être classé sous ce code, même s'il contient des additifs ou conservateurs autorisés.