Le code TARIC 2009395500 concerne les jus de fruits, de noix ou de légumes non fermentés, sans ajout d'alcool, et contenant un taux de sucre ajouté ne dépassant pas 30 % en poids. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits et taxes applicables. Il s'applique notamment aux jus commercialisés en tant que boissons non alcoolisées, avec une teneur en sucre modérée.
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Vous devez vérifier que votre produit est un jus non fermenté, sans alcool ajouté, avec une teneur en sucre ne dépassant pas 30 % en poids. La composition et l'étiquetage doivent respecter ces critères pour utiliser ce code.
Les droits de douane varient selon le pays d'importation. Il est conseillé de consulter la tarification douanière spécifique ou le tarif TARIC pour obtenir le taux exact applicable à votre produit.
Oui, tant que le produit reste un jus non fermenté, sans alcool, et que la composition respecte la limite de sucre. La présence d'additifs ou conservateurs n'exclut pas l'utilisation de ce code, à condition que le produit corresponde à la description.