Le code TARIC 2009291191 concerne les jus de fruits, de noix et de légumes non fermentés, sans ajout d'alcool, avec une teneur en sucre ajoutée ne dépassant pas 30 % en poids. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits et taxes applicables. Il s'applique notamment aux jus de raisin, de pomme, de carotte, de tomate, et autres boissons similaires contenant peu de sucre ajouté.
33.6% + 20.600 EUR DTN
348 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Non, ce code concerne uniquement les jus avec une teneur en sucre ajoutée ne dépassant pas 30 % en poids. Les jus avec une teneur supérieure nécessitent une classification différente.
Vous devez analyser la composition de votre produit, notamment la teneur en sucre ajoutée, et vous référer à la description du code pour confirmer qu'il s'agit d'un jus non fermenté, sans alcool, avec un sucre ajouté inférieur ou égal à 30 %.