Le code TARIC 2009199199 concerne les jus de fruits, de noix et de légumes non fermentés, sans ajout d'alcool, y compris ceux avec sucre ou autres édulcorants. Il est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits et taxes applicables. Ce code s'applique aux jus commercialisés dans l'Union européenne qui ne subissent pas de fermentation ou de traitement alcoolique.
15.2% + 20.600 EUR DTN
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Ce code couvre principalement les jus non concentrés, non fermentés et sans alcool, qu'ils soient frais ou reconstitués à partir de concentrés, à condition qu'ils respectent les critères mentionnés.
Oui, ce code s'applique également aux jus contenant des édulcorants autres que le sucre, tant qu'ils ne sont pas fermentés ou alcoolisés.