Le code TARIC 2009191171 concerne les jus de fruits, de noix ou de légumes non fermentés, sans alcool ajouté, et contenant un taux de sucre ajouté ne dépassant pas 30 % en poids. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits et taxes applicables. Il s'applique aux jus commercialisés sous cette spécification précise de teneur en sucre.
33.6% + 20.600 EUR DTN
348 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Votre jus doit être non fermenté, sans alcool ajouté, et contenir un taux de sucre ajouté ne dépassant pas 30 % en poids. Il doit également respecter les autres spécifications de la description tarifaire.
Oui, ce code couvre également les jus avec des édulcorants autres que le sucre, tant que la teneur en sucre ajouté ne dépasse pas 30 % en poids et que le produit répond aux autres critères mentionnés.