Le code TARIC 2009191151 concerne les jus de fruits, de noix et de légumes non fermentés, sans ajout d'alcool, contenant un taux de sucre ajouté ne dépassant pas 30 % en poids. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits et taxes applicables. Il s'applique principalement aux jus commercialisés en tant que boissons non alcoolisées, avec une teneur en sucre contrôlée.
33.6% + 20.600 EUR DTN
348 autres sous-positions
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Le jus doit être non fermenté, sans ajout d'alcool, et contenir un taux de sucre ajouté ne dépassant pas 30 % en poids. Il doit également être commercialisé comme boisson non alcoolisée.
Oui, tant que le produit respecte la limite de 30 % de sucre ajouté en poids, il peut être classé sous ce code, même s'il contient des édulcorants artificiels.