Le code TARIC 2009191129 concerne les jus de fruits, de noix et de légumes non fermentés, sans ajout d'alcool, y compris ceux avec ajout de sucre ou autres édulcorants. Il s'applique aux importateurs qui souhaitent déclarer ces produits lors de leur passage en douane, en précisant leur nature spécifique. Ce code est essentiel pour déterminer les droits de douane et les réglementations applicables à ces boissons.
33.6% + 20.600 EUR DTN
348 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Oui, ce code couvre les jus non fermentés, même s'ils contiennent des additifs ou des conservateurs, à condition qu'ils ne soient pas fermentés ou alcoolisés.
Il faut vérifier si le produit est un jus non fermenté, sans alcool ajouté, et s'il correspond à la description dans le libellé. En cas de doute, il est conseillé de consulter un spécialiste en douane ou de se référer aux notes explicatives du TARIC.