Le code TARIC 2005996090 concerne les préparations d'autres légumes, autres que celles conservées au vinaigre ou à l'acide acétique, et qui ne sont pas surgelées. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, facilitant ainsi leur classification tarifaire et leur conformité réglementaire.
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26 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des préparations de légumes qui ne sont pas conservées au vinaigre ou à l'acide acétique, qui ne sont pas surgelées, et qui ne correspondent pas à d'autres classifications spécifiques.
Il est généralement nécessaire de fournir une facture commerciale détaillée, la fiche technique du produit, et éventuellement un certificat sanitaire ou phytosanitaire selon la nature des légumes préparés.