Le code TARIC 2005100000 concerne les légumes homogénéisés, préparés ou conservés autrement que par vinaigre ou acide acétique, et qui ne sont pas surgelés. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur entrée en France, facilitant ainsi la classification douanière et la détermination des droits de douane applicables.
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26 autres sous-positions
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des légumes homogénéisés, préparés ou conservés autrement que par vinaigre ou acide acétique, qui ne sont pas surgelés, afin de les déclarer correctement à la douane.
Les produits qui sont préparés avec du vinaigre ou de l'acide acétique, ainsi que les légumes surgelés, ne doivent pas être classés sous ce code. Ils relèvent d'autres codes TARIC spécifiques.