Le code TARIC 2005992090 concerne les autres légumes préparés ou conservés autrement que par vinaigre ou acide acétique, sans être congelés. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur entrée en France, en respectant la réglementation douanière européenne. Il s'applique notamment aux légumes traités de diverses manières pour la consommation ou la vente.
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26 autres sous-positions
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des légumes préparés ou conservés autrement que par vinaigre ou acide acétique, qui ne sont pas congelés et qui ne relèvent pas d'autres codes spécifiques.
Non, il concerne uniquement les légumes préparés ou conservés sans utilisation de vinaigre ou d'acide acétique, et qui ne sont pas congelés. Pour d'autres méthodes de conservation ou types de légumes, d'autres codes TARIC peuvent s'appliquer.