Le code TARIC 1602509590 concerne les préparations autres que celles spécifiées, à base de viande, d'abats, de sang ou d'insectes, qui ont été préparées ou conservées de manière particulière. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits et taxes applicables ainsi que les réglementations spécifiques à respecter.
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46 autres sous-positions
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Un produit doit être une préparation de viande, d'abats, de sang ou d'insectes, qui a été préparée ou conservée de manière spécifique, sans correspondre à d'autres sous-positions plus spécifiques du chapitre 16.
Oui, ce code s'applique à toutes les préparations, qu'elles soient biologiques ou non, tant qu'elles correspondent à la description de la sous-position, c'est-à-dire des produits préparés ou conservés à base de viande, d'abats, de sang ou d'insectes.