Le code TARIC 1602509500 concerne les préparations ou conserves de viande, de sous-produits de viande, de sang ou d'insectes, autres que celles spécifiées dans d'autres sous-positions. Les importateurs utilisent ce code lorsqu'ils importent des produits alimentaires préparés ou conservés de cette nature, destinés à la consommation ou à la transformation. Il est essentiel pour la classification douanière et le calcul des droits de douane lors de l'importation en France et dans l'Union européenne.
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46 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des préparations ou conserves de viande, de sang, d'insectes ou de sous-produits de viande qui ont été préparés ou conservés, et qui ne relèvent pas d'autres sous-positions spécifiques.
Oui, le code TARIC 1602509500 couvre également les préparations d'insectes comestibles qui ont été préparées ou conservées, à condition qu'elles ne soient pas classées ailleurs dans la nomenclature douanière.