Le code TARIC 1404900090 concerne les produits végétaux non spécifiquement mentionnés ou inclus dans d'autres catégories. Les importateurs utilisent ce code lorsqu'ils importent des matériaux végétaux ou des produits dérivés qui ne sont pas couverts par d'autres codes tarifaires spécifiques. Il sert à classer une large gamme de produits végétaux pour des démarches douanières et tarifaires.
Cond: B cert: Y-155 (01):50% ; B (01):0%
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des produits végétaux qui ne correspondent pas à une autre classification spécifique dans le système TARIC, notamment des matériaux ou produits végétaux non mentionnés ailleurs.
Il s'applique principalement aux produits végétaux bruts ou non transformés, mais peut également couvrir certains produits transformés si ceux-ci ne sont pas spécifiquement classés ailleurs.