Le code TARIC 1404900000 concerne les produits végétaux non spécifiés ou inclus ailleurs, tels que les matériaux de plantation ou autres produits végétaux. Les importateurs utilisent ce code lorsqu'ils importent des produits végétaux qui ne correspondent pas à d'autres catégories tarifaires spécifiques. Il s'applique notamment aux produits végétaux divers qui ne sont pas mentionnés explicitement dans d'autres chapitres ou sous-chapitres.
Cond: B cert: Y-155 (01):50% ; B (01):0%
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des produits végétaux qui ne correspondent pas à d'autres catégories tarifaires spécifiques, notamment des matériaux de plantation ou des parties de plantes non classifiées ailleurs.
Non, ce code concerne principalement les produits végétaux non transformés ou peu transformés, non spécifiés dans d'autres catégories tarifaires.