Le code TARIC 1103194000 concerne les granulés, la semoule grossière et fine, ainsi que les pellets issus de l'avoine, utilisés principalement dans l'industrie alimentaire ou pour l'alimentation animale. Les importateurs doivent utiliser ce code lors de l'importation de ces produits pour appliquer les droits de douane et respecter la réglementation douanière en vigueur.
164.000 EUR TNE
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Ce code correspond aux granulés, semoules et pellets d'avoine, notamment ceux sous forme grossière ou fine, utilisés dans l'industrie alimentaire ou pour l'alimentation animale.
Vous devez utiliser ce code lors de l'importation de produits à base d'avoine sous forme de granulés, semoules ou pellets pour assurer la conformité douanière et appliquer les droits appropriés.
Non, il s'applique spécifiquement aux produits sous forme de granulés, semoules ou pellets d'avoine, qu'ils soient grossiers ou fins, mais pas à la farine ou autres formes non mentionnées.