Le code TARIC 1004900000 concerne l'avoine et ses dérivés, autres que ceux spécifiquement classés sous d'autres sous-positions. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer l'avoine non transformée ou préparée, lorsqu'elle ne correspond pas à une catégorie spécifique. Il s'applique lors de l'importation de produits céréaliers à base d'avoine dans l'Union européenne.
89.000 EUR TNE
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez de l'avoine ou des produits à base d'avoine qui ne sont pas spécifiquement classés sous d'autres sous-positions, notamment pour des produits non transformés ou préparés de manière générale.
Oui, le code 1004900000 couvre l'avoine en général, qu'elle soit biologique ou conventionnelle, à condition qu'elle ne soit pas classée sous une autre sous-position spécifique.