Le code TARIC 0302591090 concerne les poissons frais ou réfrigérés, autres que les filets ou autres morceaux de poisson mentionnés dans la position 0304. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer l'importation de poissons non transformés, destinés à la vente ou à la transformation. Il permet de déterminer les droits de douane applicables lors de l'importation de ces produits en France et dans l'Union européenne.
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141 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des poissons frais ou réfrigérés qui ne sont pas découpés en filets ou en autres morceaux, conformément à la position 0304.
Non, il s'applique à tous les poissons frais ou réfrigérés, autres que les filets ou morceaux, qu'ils soient entiers ou en pièces non transformées.