Le code TARIC 9107000090 concerne les commutateurs horaires et autres déclencheurs de temps équipés d'un mécanisme d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, facilitant ainsi leur classification tarifaire et leur conformité réglementaire. Il s'applique notamment aux dispositifs permettant la programmation ou la gestion automatique de l'allumage et de l'extinction d'appareils électriques.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des commutateurs horaires, minuteries ou autres dispositifs de contrôle de temps équipés d'un mécanisme d'horlogerie ou d'un moteur synchrone, afin de garantir une classification douanière correcte.
Non, il s'applique spécifiquement aux dispositifs avec mécanisme d'horlogerie ou moteur synchrone. Pour d'autres types de minuteries ou contrôleurs, un autre code TARIC pourrait être approprié.