TARIC 6912.00.23.10 — Tableware and kitchenware, excluding condiment or spice mills and their ceramic grinding parts, coffee mills, knife sharpeners, sharpeners, kitchen tools to be used for cutting, grinding, grating, slicing, scraping and peeling, cordierite ceramic pizza-stones of a kind used for baking pizza or bread

Le code TARIC 6912002310 couvre les articles en céramique destinés à la table ou à la cuisine, tels que la vaisselle, les ustensiles et autres articles ménagers en céramique, à l'exception de la porcelaine ou de la faïence. Les importateurs utilisent ce code lors de l'importation ou de l'exportation de ces produits pour déterminer les droits de douane applicables et assurer la conformité douanière. Il s'applique notamment aux articles en céramique utilisés pour la préparation, la présentation ou la consommation des aliments.

assiettes en céramiquebolstassesplats de serviceplats à gratin en céramiquepierres à pizza en céramiqueustensiles de cuisine en céramiqueaccessoires d'hygiène en céramique

Hiérarchie des codes

Code SH (6 chiffres)6912.00

Code NC (8 chiffres)6912.00.23

Code TARIC (10 chiffres)6912.00.23.10

Taux de droit

Codes associés sous la position 6912

Classifiez votre produit dans cette position tarifaire

FAQ

Quels produits sont couverts par le code TARIC 6912002310 ?

Ce code couvre les articles en céramique pour la table et la cuisine, tels que la vaisselle, les ustensiles, les articles ménagers et d'hygiène, à l'exception de la porcelaine ou de la faïence, y compris les pierres à pizza en céramique et autres accessoires similaires.

Ce code s'applique-t-il aux articles en céramique pour l'industrie ou uniquement pour l'usage domestique ?

Ce code concerne principalement les articles en céramique destinés à un usage domestique, comme la vaisselle et les ustensiles de cuisine, mais peut également inclure certains articles pour l'industrie alimentaire ou l'hygiène, à condition qu'ils soient en céramique et répondent aux critères spécifiés.