Le code TARIC 0811903900 concerne les fruits et noix, qu'ils soient crus, cuits à la vapeur ou bouillis, et qui sont ensuite congelés. Il s'applique aux importateurs qui souhaitent déclarer ces produits lorsqu'ils entrent sur le territoire européen, notamment pour des fruits traités ou préparés, avec ou sans ajout de sucre ou autres édulcorants.
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25 autres sous-positions
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Non, ce code concerne principalement les fruits et noix congelés ou préparés par cuisson à la vapeur ou bouillage, mais pas les fruits en conserve, qui relèvent d'un autre code tarifaire.
Non, pour des noix fraîches ou non congelées, un autre code TARIC s'applique. Ce code est réservé aux produits congelés ou cuits, même s'ils contiennent des additifs comme le sucre.
Oui, si les fruits séchés ont été congelés ou traités par cuisson, ils peuvent être classés sous ce code. Sinon, ils relèvent d'un autre tarif.