Le code TARIC 9607110000 concerne les fermetures éclair et leurs pièces équipées de dents en métaux non précieux, notamment celles munies de curseurs en métal de base. Les importateurs utilisent ce code lors de l'importation ou de l'exportation de ces articles pour déterminer les droits de douane applicables et assurer la conformité douanière. Il s'applique principalement aux fermetures éclair destinées à l'habillement, à la maroquinerie et à d'autres articles manufacturés.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des fermetures éclair ou des pièces de fermeture éclair équipées de dents en métaux non précieux et de curseurs en métal de base, afin de déclarer correctement ces produits aux douanes.
Oui, ce code concerne spécifiquement les fermetures éclair équipées de dents en métaux non précieux, ainsi que leurs pièces associées, comme les curseurs en métal de base.