Le code TARIC 9602000090 concerne les matériaux de sculpture végétaux ou minéraux, ainsi que les articles moulés ou sculptés fabriqués à partir de ces matériaux, tels que la cire, le stéarine, les gommes naturelles ou résines naturelles, et les masses de modelage. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits et taxes applicables. Il couvre également la gelatine non durcie et les articles fabriqués à partir de cette dernière, à l'exception de ceux de la position 3503.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous pouvez vérifier si votre produit est une œuvre sculptée ou moulée à partir de matériaux végétaux ou minéraux tels que la cire, la stéarine, les gommes ou résines naturelles, ou s'il s'agit d'articles en gelatine non durcie. En cas de doute, consultez un expert en douane ou utilisez le système TARIC pour une classification précise.
Les droits de douane varient en fonction du pays d'importation et du type précis de produit. Il est recommandé de consulter la tarification douanière spécifique pour le code 9602000090 sur le site officiel TARIC ou de contacter un spécialiste en douane pour obtenir des informations actualisées.