Le code TARIC 9505109000 concerne les articles de fête, de carnaval ou de divertissement, y compris les tours de magie et les blagues, fabriqués à partir d'autres matériaux. Les importateurs utilisent ce code lors de l'importation de ces articles pour déterminer les droits de douane et les réglementations applicables. Il s'applique aux produits destinés à l'animation, aux fêtes et aux événements festifs.
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Non, il s'applique spécifiquement aux articles de fête fabriqués à partir d'autres matériaux que le tissu, comme le plastique ou le papier.
Il faut vérifier si le produit est un article de fête ou de divertissement, incluant les tours de magie ou blagues, et s'il est fabriqué à partir d'autres matériaux que le tissu. En cas de doute, consultez la description détaillée du code ou contactez un spécialiste en douane.