Le code TARIC 9403999000 concerne d'autres meubles et leurs pièces, fabriqués à partir de matériaux divers non spécifiés ailleurs. Il est utilisé par les importateurs pour déclarer des meubles variés qui ne rentrent pas dans les catégories spécifiques, notamment dans le secteur de l'ameublement, des équipements médicaux ou des luminaires. Ce code couvre une large gamme de meubles non standard ou faits de matériaux différents de ceux habituellement consignés.
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25 autres sous-positions
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des meubles qui ne correspondent pas aux catégories spécifiques ou qui sont fabriqués à partir de matériaux non mentionnés dans d'autres codes TARIC. Il s'applique aux meubles divers non standard ou non classés ailleurs.
Non, le code couvre des meubles fabriqués à partir de matériaux variés autres que le bois, comme le métal, le plastique ou d'autres matériaux non spécifiés, tant qu'ils ne relèvent pas d'une autre catégorie spécifique.