Le code TARIC 9403890000 concerne d'autres meubles et leurs pièces détachées qui ne sont pas spécifiquement mentionnés dans d'autres catégories. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer des meubles variés, tels que des meubles de bureau, de salon ou de chambre, qui ne rentrent pas dans les classifications plus précises. Ce code s'applique également aux éléments de mobilier préfabriqués ou non spécifiés ailleurs.
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25 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vos meubles ne correspondent pas à une catégorie spécifique dans le système TARIC, notamment pour des meubles divers ou non classés ailleurs.
Oui, ce code couvre tous types de meubles, quel que soit le matériau, à condition qu'ils ne soient pas déjà classés dans une autre catégorie spécifique.