Le code TARIC 9403830090 concerne les meubles et leurs pièces détachées, autres que ceux spécifiquement mentionnés dans d'autres catégories. Il s'applique aux importateurs de meubles divers, notamment ceux qui fabriquent ou commercialisent des meubles non spécifiés ailleurs. Ce code est utilisé pour la classification douanière lors de l'importation ou de l'exportation de ces produits.
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25 autres sous-positions
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des meubles qui ne sont pas spécifiquement classés dans d'autres sous-catégories du chapitre 94, notamment pour des meubles divers ou non spécifiés ailleurs.
Ce code couvre à la fois les meubles finis et leurs pièces détachées, tant qu'ils ne relèvent pas d'une autre classification spécifique dans le tarif douanier.