Le code TARIC 9403409090 concerne d'autres meubles et leurs pièces détachées, notamment ceux qui ne sont pas spécifiquement mentionnés dans d'autres catégories. Il est utilisé par les importateurs pour déclarer des meubles variés tels que les meubles de bureau, de salon ou de chambre qui ne correspondent pas aux classifications plus précises. Ce code facilite la classification douanière lors de l'importation ou de l'exportation de ces produits.
2.7%
25 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vos meubles ne correspondent pas à une catégorie spécifique et qu'ils entrent dans la catégorie générale des autres meubles non mentionnés ailleurs, lors de leur déclaration en douane.
Non, il s'applique uniquement aux meubles qui ne sont pas spécifiquement classés dans d'autres sous-positions du chapitre 94, notamment ceux qui ne sont pas des meubles médicaux, luminaires ou bâtiments préfabriqués.