Le code TARIC 9101910000 concerne les montres-bracelets, montres de poche et autres montres, y compris les chronomètres, dont le boîtier est en métal précieux ou plaqué métal précieux, et qui sont alimentés électriquement. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, facilitant ainsi leur classification tarifaire et leur conformité réglementaire. Il s'applique principalement aux montres modernes équipées de mécanismes électriques ou électroniques.
4.5% MIN 0.300 EUR NAR MAX 0.800 EUR NAR
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Non, ce code couvre toutes les montres avec boîtier en métal précieux ou plaqué métal précieux, qu'il s'agisse d'or, de platine, d'argent ou d'autres métaux précieux, et qui sont alimentées électriquement.
Il faut vérifier si la montre possède un boîtier en métal précieux ou plaqué précieux et si elle fonctionne à l'électricité ou à l'électronique. Si ces critères sont remplis, ce code TARIC est approprié pour la déclaration en douane.