Le code TARIC 9030390000 concerne les oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments ou appareils destinés à la mesure ou au contrôle des grandeurs électriques, équipés ou non d'un dispositif d'enregistrement. Ce code s'applique lorsque vous importez ou exportez ces instruments dotés d'une fonction d'enregistrement, destinés à des usages industriels, scientifiques ou médicaux. Il est utilisé pour la classification douanière de ces appareils lors des opérations commerciales internationales.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vos instruments de mesure électrique, tels que les oscilloscopes ou analyseurs de spectre, sont équipés d'une fonction d'enregistrement et sont destinés à la mesure ou au contrôle de grandeurs électriques lors de leur importation ou exportation.
Non, ce code couvre également les appareils utilisés dans le domaine médical, scientifique ou de recherche, à condition qu'ils soient équipés d'une fonction d'enregistrement et qu'ils entrent dans la catégorie des instruments de mesure électrique.