Le code TARIC 9019109000 concerne les appareils et équipements pour la mécanothérapie, la massage, la psychotechnique, ainsi que pour l'ozonothérapie, la thérapie à l'oxygène, l'aérosolthérapie et la respiration artificielle. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces dispositifs lors de leur importation ou exportation, en conformité avec la réglementation douanière européenne. Il s'applique aux appareils destinés à des traitements médicaux ou thérapeutiques spécifiques.
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Vous devez vérifier si votre appareil est destiné à la mécanothérapie, à la massage, à la psychotechnique ou à la thérapie respiratoire, conformément à la description du code. En cas de doute, consultez la notice technique ou contactez un expert en douane.
Non, seuls les appareils spécifiquement destinés à la mécanothérapie, à la massage, à la psychotechnique ou à la thérapie respiratoire, comme indiqué dans la sous-position 9019109000, sont concernés. D'autres appareils médicaux peuvent relever d'autres codes TARIC.