Le code TARIC 9015900000 concerne les pièces et accessoires pour instruments, appareils et équipements utilisés dans la géodésie, la topographie, la photogrammétrie, l'hydrogaphie, l'océanographie, l'hydrologie, la météorologie ou la géophysique. Les importateurs utilisent ce code lorsqu'ils importent des composants destinés à la réparation, à l'entretien ou à l'amélioration de ces instruments spécialisés. Il s'applique également aux pièces détachées pour ces équipements de précision et de mesure.
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Ce code TARIC concerne exclusivement les pièces et accessoires pour instruments, appareils et équipements, et non les instruments complets. Les appareils entiers ont leur propre classification tarifaire.
Il faut vérifier si la pièce ou l'accessoire est destiné à être utilisé avec des instruments de géodésie, topographie ou géophysique, et si elle constitue une partie détachable ou un accessoire pour ces équipements. En cas de doute, il est conseillé de consulter la description détaillée du code TARIC ou un expert en douane.