Le code TARIC 9013900000 concerne les pièces et accessoires pour les instruments, appareils et équipements optiques, photographiques, cinématographiques, de mesure, de contrôle, de précision, médicaux ou chirurgicaux, autres que les lasers et laser diodes. Les importateurs utilisent ce code lorsqu'ils importent des composants destinés à l'entretien, la réparation ou l'amélioration de ces instruments. Il est essentiel pour la classification douanière et la détermination des droits de douane applicables.
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Il faut vérifier si le produit est une pièce ou un accessoire destiné à des instruments optiques, photographiques, médicaux ou de précision, et s'il n'est pas spécifiquement mentionné ailleurs dans le chapitre 90. La description du produit doit correspondre à ces critères pour utiliser ce code.
Non, ce code couvre aussi bien les pièces neuves que les pièces de rechange ou d'occasion destinées à la réparation ou à l'entretien des instruments mentionnés.