Le code TARIC 8603900000 concerne les véhicules ferroviaires et leur matériel, notamment les trains automoteurs, les tramways, ainsi que leurs pièces et équipements. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, en conformité avec la réglementation européenne. Il couvre également les équipements de signalisation mécanique ou électromécanique pour la circulation ferroviaire ou tramway.
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Ce code couvre les trains automoteurs, tramways, ainsi que leurs pièces, équipements et accessoires liés au matériel roulant ferroviaire, hors ceux spécifiquement classés sous d'autres sous-positions.
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des véhicules ferroviaires automoteurs, tramways ou leurs composants, afin de déclarer correctement ces produits en douane conformément à la réglementation européenne.