Le code TARIC 8509900000 concerne les pièces détachées et accessoires pour appareils électromécaniques domestiques équipés d'un moteur électrique intégré, autres que les aspirateurs de la position 8508. Les importateurs utilisent ce code lorsqu'ils déclarent des composants ou pièces de ces appareils lors de leurs opérations douanières. Il couvre une large gamme de pièces destinées à la réparation, à l'entretien ou à la fabrication de ces appareils.
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Ce code couvre principalement les pièces détachées et accessoires pour appareils électromécaniques domestiques équipés d'un moteur électrique, comme les moteurs, interrupteurs, câbles, et autres composants nécessaires à leur fonctionnement ou réparation.
Non, pour les aspirateurs, il faut utiliser le code TARIC 8508, qui concerne spécifiquement les aspirateurs et leurs pièces. Le code 8509900000 est réservé aux autres appareils électromécaniques avec moteur électrique.