Le code TARIC 8459699000 concerne les machines-outils de coupe, y compris celles équipées d'unités de traitement pour le perçage, le fraisage, le taraudage ou le filetage des métaux, autres que les tours (y compris les centres de tournage). Les importateurs utilisent ce code lors de l'importation ou de l'exportation de ces machines pour déterminer les droits de douane applicables et assurer la conformité douanière. Il s'applique principalement aux machines-outils destinées à l'usinage des métaux dans diverses industries manufacturières.
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Ce code correspond aux machines-outils de coupe pour l'usinage des métaux, excluant les tours, qui sont équipées pour le perçage, le fraisage, le taraudage ou le filetage, autres que celles mentionnées dans le code 8458.
Votre machine doit être classée sous ce code si elle est conçue pour l'usinage des métaux par coupe, équipée d'unités pour le perçage, le fraisage, le taraudage ou le filetage, et qu'elle ne correspond pas à une machine de la position 8458 (tours).