Le code TARIC 8439990000 concerne les machines et appareils utilisés pour la fabrication de pâte à partir de fibres cellulosiques ou pour la fabrication et la finition du papier ou du carton. Les importateurs utilisent ce code lorsqu'ils importent des équipements spécifiques de production de papier ou de pâte à papier, non classés ailleurs. Il s'applique principalement aux machines industrielles destinées à la transformation de matériaux fibreux en produits finis ou semi-finis.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez vérifier si votre machine est destinée à la fabrication ou à la finition de papier ou de pâte à papier à partir de fibres cellulosiques, et si elle ne correspond pas à une autre sous-position spécifique. En cas de doute, il est conseillé de consulter un expert en classification tarifaire.
Oui, le code TARIC 8439990000 s'applique aussi bien aux machines neuves qu'aux machines d'occasion, à condition qu'elles remplissent les critères de classification mentionnés.