Le code TARIC 8405100000 concerne les générateurs de gaz de production, tels que les générateurs de gaz de ville ou d'eau, y compris ceux équipés de leurs purificateurs. Il s'applique lors de l'importation ou de l'exportation de ces appareils, notamment pour la production de gaz acétylène ou d'autres gaz de procédé à partir d'eau ou de charbon. Les opérateurs doivent utiliser ce code pour déclarer correctement ces produits en douane et bénéficier des taux tarifaires appropriés.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des générateurs de gaz de production, notamment ceux destinés à produire du gaz acétylène ou d'autres gaz à partir d'eau ou de charbon, qu'ils soient équipés ou non de leurs purificateurs.
Non, le code TARIC 8405100000 couvre aussi bien les générateurs neufs que les appareils d'occasion, à condition qu'ils soient destinés à la production de gaz de procédé ou de ville.