Le code TARIC 8308900090 concerne les autres articles en métal de base tels que les fermoirs, boucles, crochets, œillets, perles et paillettes, utilisés dans la fabrication de vêtements, accessoires, chaussures, bijoux, montres, articles de voyage ou de sellerie. Les importateurs doivent utiliser ce code pour déclarer ces articles lors de leur passage en douane afin de déterminer les droits et taxes applicables. Il couvre une large gamme de produits métalliques destinés à l'industrie de la mode, de l'habillement et de la maroquinerie.
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Ce code est utilisé pour déclarer les articles en métal de base tels que les fermoirs, boucles, œillets, perles et autres accessoires métalliques destinés à la fabrication de vêtements, chaussures, bijoux et articles de maroquinerie lors de leur importation ou exportation.
Vous devez vérifier si votre produit est un article en métal de base, comme une boucle, un fermoir ou une perle, destiné à être utilisé dans la confection de vêtements ou accessoires. Si c'est le cas, le code TARIC 8308900090 s'applique.