Le code TARIC 8108905085 concerne les bandes ou feuilles en titane non allié, contenant plus de 0,07 % d'oxygène, d'une épaisseur comprise entre 0,4 mm et 2,5 mm, et ayant une dureté Vickers HV1 ne dépassant pas 170. Ce tarif s'applique principalement lors de l'importation de ces produits destinés à la fabrication de tubes soudés pour condensateurs dans les centrales nucléaires. Les importateurs doivent utiliser ce code pour déclarer précisément ces articles lors de leur passage en douane.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez vérifier que votre produit est une bande ou feuille en titane non allié, contenant plus de 0,07 % d'oxygène, avec une épaisseur entre 0,4 mm et 2,5 mm, et une dureté Vickers HV1 ne dépassant pas 170. Une analyse chimique et une mesure de dureté sont recommandées pour confirmer la classification.
Il est conseillé de fournir une facture commerciale détaillée, une fiche technique précisant la composition chimique et les caractéristiques mécaniques, ainsi que tout certificat attestant la conformité aux spécifications mentionnées dans le code TARIC.