Le code TARIC 7117190090 concerne les bijoux fantaisie et la bijouterie imitant des pierres précieuses ou semi-précieuses, fabriqués à partir de matériaux non précieux. Les importateurs utilisent ce code lors de l'importation de bijoux en imitation, tels que les colliers, bracelets, boucles d'oreilles ou bagues qui ne contiennent pas de métaux précieux véritables. Il permet de classer précisément ces articles pour les formalités douanières et la perception des droits de douane.
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Vous devez utiliser ce code lors de l'importation de bijoux fantaisie ou de bijoux en imitation qui ne contiennent pas de métaux précieux véritables, afin de déclarer correctement vos marchandises en douane.
Non, il s'applique à tous les bijoux fantaisie en imitation, qu'ils soient en plastique, métal plaqué, résine ou autres matériaux non précieux, dès lors qu'ils ne contiennent pas de métaux précieux véritables.