Le code TARIC 6809110000 concerne les articles en plâtre ou composés à base de plâtre, qui sont uniquement recouverts ou renforcés avec du papier ou du carton. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, facilitant ainsi leur classification tarifaire et leur conformité réglementaire. Il s'applique notamment aux produits destinés à la construction, à l'artisanat ou à l'emballage.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez vérifier si votre produit est en plâtre ou composé de plâtre, et s'il est uniquement recouvert ou renforcé avec du papier ou du carton. La description précise de votre produit doit correspondre à ces critères pour utiliser ce code.
Il est recommandé de fournir une facture commerciale détaillée, une fiche technique du produit, et toute documentation prouvant la composition en plâtre et l'utilisation de papier ou carton comme renfort ou revêtement.