Le code TARIC 6804220000 concerne les meules, pierres à aiguiser et autres outils similaires, sans cadre, destinés au broyage, à l'affûtage, au polissage, à la rectification ou à la coupe, fabriqués à partir de pierres naturelles, d'abrasifs agglomérés naturels ou artificiels, ou de céramique. Les importateurs utilisent ce code lors de l'importation de ces outils pour une classification douanière précise et pour déterminer les droits de douane applicables. Il s'applique également aux pièces détachées de ces outils, qu'elles soient en matériaux naturels ou synthétiques.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des meules, pierres à aiguiser, roues de broyage ou outils similaires fabriqués à partir de matériaux abrasifs agglomérés ou en céramique, destinés à des opérations de broyage, d'affûtage, de polissage ou de coupe.
Ce code couvre également les pièces détachées, telles que les segments ou disques, fabriquées à partir des mêmes matériaux, lorsqu'elles sont destinées à être utilisées avec des outils de broyage ou de polissage.