Le code TARIC 6702900000 concerne les fleurs, feuillages et fruits artificiels, ainsi que leurs parties, fabriqués à partir d'autres matériaux que ceux spécifiquement mentionnés. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer les articles décoratifs synthétiques destinés à la décoration intérieure ou extérieure. Il couvre également les produits fabriqués à partir de fleurs, feuillages ou fruits artificiels en matériaux variés.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des fleurs, feuillages ou fruits artificiels fabriqués à partir de matériaux autres que ceux spécifiquement mentionnés dans d'autres sous-positions, pour une déclaration en douane précise.
Non, le code couvre une gamme de matériaux, y compris le tissu, la céramique, la résine ou d'autres matériaux synthétiques utilisés pour fabriquer des fleurs, feuillages et fruits artificiels.