Le code TARIC 6403995000 concerne les pantoufles et autres chaussures d'intérieur dont la semelle extérieure est en caoutchouc, plastique, cuir ou cuir reconstitué, avec une tige en cuir. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces articles lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits de douane et la réglementation applicable. Il s'applique principalement aux chaussures destinées à un usage domestique ou intérieur.
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Vérifiez que la semelle extérieure est en caoutchouc, plastique, cuir ou cuir reconstitué, et que la tige est en cuir. Si ces critères sont remplis et qu'il s'agit de chaussures d'intérieur, ce code s'applique généralement.
Non, le code 6403995000 couvre aussi bien les pantoufles pour adultes que celles pour enfants, à condition qu'elles répondent aux critères de matériaux et d'usage intérieur.