Le code TARIC 6403990590 concerne les chaussures dont la semelle extérieure est en caoutchouc, plastique, cuir ou cuir reconstitué, avec une tige en cuir, autres que celles spécifiquement classées ailleurs. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces types de chaussures lors de l'importation ou de l'exportation, afin de déterminer les droits de douane applicables et de respecter la réglementation douanière européenne.
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47 autres sous-positions
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Vous devez vérifier que la semelle extérieure est en caoutchouc, plastique, cuir ou cuir reconstitué, et que la tige est en cuir. Si ces critères sont remplis et que la chaussure ne correspond pas à une autre sous-catégorie, ce code s'applique.
Les droits de douane varient selon le pays d'origine et la destination. Il est recommandé de consulter la tarification douanière spécifique ou le tarif TARIC pour obtenir le taux exact applicable à votre importation.
Oui, ce code couvre toutes les chaussures avec les caractéristiques décrites, y compris celles destinées aux enfants, à condition qu'elles remplissent les critères mentionnés.